Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3109727
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011
Marque en couleurs, figurative de KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, (SUISSE) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109727.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 juillet 2011.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, (SUISSE) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Café, extraits de café, succédanés du café, thé. Cacao, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparation pour faire ces boissons, produits de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, glaces comestibles. Produits de boulangerie et pâte à pain, à tartes et à pizzas, préparations faîtes de céréales.