Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mondelez
KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société régie selon les lois de l'Etat de l'Illinois

Numéro de dépôt :
3909080
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
Mondelez de KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC

Présentation de la marque Mondelez

Déposée le 29 mars 2012 par la société KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mondelez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC domicilié(e) Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque Mondelez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mondelez est expirée depuis le 29 mars 2022.

KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN CHOC , MATIN + , BARNI , MOOD BOX , HALLS VAPOR ACTION , MAXWELL HOUSE MAX , BON JUSQU'À LA DERNIÈRE GOUTTE , MAXWELL HOUSE, LE MANEGE DES SAVEURS , LUNCHABLES , KRAFT LUNCHABLES EN-CAS A BASE DE


KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société régie selon les lois de l'Etat de l'Illinois - Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093 - États-Unis


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Boissons et aliments à usage médical ; adjuvants nutritionnels et diététiques pour usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ; suppléments alimentaires minéraux ; gommes à mâcher à usage médical ; bonbons diététiques à usage pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations de vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; aliments pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou sanitaire (à l'exclusion des savons) ; produits répulsifs pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton antiseptique ; coton absorbant à usage médical ; bandes périodiques : serviettes et slips périodiques ; tampons pour la menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants (autres que pour usage personnel) ; produits pour la purification de l'air ; solutions pour verres de contact ; tous les produits précités ne comprenant pas les desserts ou tout produit contenant majoritairement des produits laitiers ou de substitution aux produits laitiers.

Produits à base de poissons ou de fruits de mer, tous ces produits étant sous forme d'extraits, ou de produits à tartiner ou en conserves, ou sous forme de plats préparés congelés ou déshydratés ; fruits, champignons, légumes, en conserves, surgelés, séchés ou cuisinés ; oeufs ; huiles comestibles ; pulpes de fruits ; salades ; salades de légumes ; conserves de poissons, de légumes et de fruits ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; soupes ; bouillons ; potages ; concentrés (bouillons) ; jus de légumes pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ; produits à base de pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes chips ; plats préparés à base des éléments précités ; préparations protéinées pour la consommation humaine ; beurre d'arachides ; cubes de bouillon ; bouillons ; concentrés de bouillon ; pickles ; noix préparées ; pâtes à tartiner végétales et sauces à base de légumes ; mélanges à grignoter composés principalement de fruits transformés et noix ; aliments à grignoter à base de protéines ; tous les produits précités ne comprenant pas les desserts ou tout produit contenant majoritairement des produits laitiers ou de substitution aux produits laitiers.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites à base de céréales ; pain ; pâte pour gâteaux ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gaufrettes ; gaufres ; biscuits ; chocolat ; produits à base de chocolat, à l'exception de la mousse au chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; glucose à usage culinaire ; pâtes alimentaires ; semoule ; flocons de céréales séchées ; gâteaux ; brioches ; crêpes (alimentation) ; tartes ; tourtes ; confiserie ; confiserie à base de chocolat ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis [grains] ; anis étoilé ; extraits de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaise ; assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushi ; taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités ; extraits de café ; boissons à base de café et préparations à base de café ; café glacé ; succédanés du café ; extraits de succédanés du café ; préparations et boissons à base de succédanés du café ; thé ; extraits de thé ; préparations à base de thé ; cacao ; préparations et boissons à base de cacao ; chocolat ; préparations et boissons à base de chocolat ; sucre ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; gommes à mâcher, non à usage médical ; caramels [bonbons) ; glaces alimentaires à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; confiserie congelées ; poudres et liants alimentaires (inclus dans cette classe) pour la préparation des glaces alimentaires à l'eau ou sorbets ; préparations faites de céréales pour le petit-déjeuner ; muesli ; flocons de maïs ; barres de céréales ; céréales prêtes à consommer ; pâtes alimentaires ; nouilles ; produits comestibles contenant du riz, de la farine ou des céréales, y compris sous la forme de plats cuisinés ; pâtes alimentaires et préparations de pâtes pour gâteaux prêtes à cuire ; sauce de soja ; produits pour aromatiser ou assaisonner les denrées comestibles ; raifort ; condiments ; sauces barbecue ; guimauves ; en-cas à base de céréales ; crackers ; gelées aromatisées et sucrées ; mélanges pour farces à base de pain ; repas emballés principalement à base de pâtes alimentaires et de sauces ; produits de boulangerie – pâtisserie ; préparations à base de pâte alimentaire ; en-cas à base de maïs grillé et éclaté (pop corn), chips et en-cas à base de maïs, d'orge, de seigle ou de pâte à gâteaux ; tous les produits ci-dessus mentionnés ne comprenant pas les desserts ou tout produit contenant majoritairement des produits laitiers ou de substitution aux produits laitiers.

Eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons de fruits sans alcool et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de jus de tomates ; boissons de jus végétaux ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; boissons contenant du soja ; boissons sans alcool contenant du malt ; bières ; tous les produits ci-dessus mentionnés ne comprenant pas les desserts ou tout produit contenant majoritairement des produits laitiers ou de substitution aux produits laitiers.

Publicités ; gestions d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; location de distributeurs automatiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, nommément promotion des ventes ; information commerciale et conseil aux consommateurs ; organisation de salons et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, y compris via les réseaux informatiques sous forme de données, de textes, d'images, de sons ou toutes combinaisons de données et/ou textes et/ou images et/ou sons pour la vente de produits et de services de vente de produits au détail et pour l'apport d'informations sur les produits dans un but publicitaire ou commercial ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; fourniture de catalogues de produits via Internet ; gestion de magasins de vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; acquisition pour des tiers (achat de biens ou de services pour le commerce de tiers) ainsi qu'agences d'import et d'export concernant une variété de produits dans les domaines de la santé, de la nourriture, des boissons, de l'agencement et de l'équipement de la maison, d'articles et ustensiles pour la cuisine et la maison, de la papeterie, d'appareils électroménagers électriques, d'appareils électriques, d'imprimés ; rassemblement pour le bénéfice de tiers d'une variété de produits (à l'exclusion du transport de ces produits) dans les domaines de la santé, de la nourriture, des boissons, de l'agencement et de l'équipement de la maison, d'articles et ustensiles pour la cuisine et la maison, de la papeterie, d'appareils électroménagers électriques, d'appareils électriques, d'imprimés permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément à un grossiste, également par les réseaux informatiques mondiaux, l'Internet ; publication de catalogues de produits et de catalogues de ventes par correspondance ; promotions des ventes ayant trait à une variété de produits dans les domaines de la santé, de la nourriture, des boissons, de l'agencement et de l'équipement de la maison, d'articles et ustensiles pour la cuisine et la maison, de la papeterie, d'appareils électroménagers électriques, d'appareils électriques, d'imprimés ; services de vente au détail et de distribution (vente au détail) également par les réseaux informatiques mondiaux, l'Internet de produits relatifs aux boissons et produits alimentaires à usage médical, aux herbes médicinales, tisanes, suppléments alimentaires minéraux, gommes à mâcher à usage médical, antiseptiques, bonbons diététiques à usage pharmaceutique, aux distributeurs automatiques, distributeurs automatiques de denrées et de boissons chaudes et froides, composants pour la recharge de ces distributeurs, cartouches et pièces de rechange pour ces distributeurs et appareils, machines et appareils électriques pour préparer tous types de boissons réfrigérées, froides ou chaudes, y compris les boissons à base de café, thé, chocolat et/ou cacao, les cappuccinos (cafés-crème) (à l'exception des appareils électromécaniques), cafetières électriques, percolateurs et machines à café, cartouches et recharges pour ces appareils, et machines comprenant des capsules, pièces de rechange pour ces appareils, filtres à café électroniques, friteuses électriques, machines à fabriquer de la glace, papier, carton, et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies [imprimées], articles de papeterie, adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils], matières plastiques pour l'emballage [non comprises dans d'autres classes], caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, filtres à café ou à thé en papier, sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, pochettes et feuilles, feuilles de papier [articles de papeterie], boîtes de peinture [matériel scolaire], fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises [pointes], taille-crayons, liquides correcteurs [articles de bureau], coupe-papier [articles de bureau], crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes [papeterie], classeurs [articles de bureau], albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, lithographies, objets d'art gravés, peintures, affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, timbres-postes, cartes de voeux, cartes postales, serviettes de table, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, verrerie, porcelaine et faïence, percolateurs et filtres à café non électriques, théières, tasses à thé et à café, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, non électriques (non en métaux précieux ou alliages), batteries de cuisine, assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux, récipients à boire, casseroles, boîtes en verre, moules à biscuits, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, sacs isothermes, bidons [gourdes], glacières portatives non électriques, chauffe-biberons non électriques, bols, corbeilles à usage domestique, non en métaux précieux, vêtements, chaussures, coiffures [chapellerie], tee-shirts, chemises, jupes, pull-overs, sweat-shirts, chemisiers, jeans, pantalons, bermudas, robes, polos, manteaux, vestes, vestes en jean, anoraks, gilets, blouses, blazers, foulards, écharpes, châles, combinaisons [vêtements], salopettes de ski, chaussette, socquettes, bas, collants, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs, vêtements pour bébés, lingerie de corps pour bébés, barboteuses, bonnets [coiffes] pour bébés, lingerie de corps, articles de lingerie, corsets, bonneterie, ceintures [habillement], cache-nez, gants, cravates, bandeaux pour la tête [habillement], mode de bain pour hommes et femmes, caleçons de bain, maillots de bain, bikinis, bonnets de bain, robes de plage, chaussures de ville et pour les loisirs pour hommes et femmes, chaussures pour enfants, chapeaux et casquettes, vêtements à usage professionnel, chaussures de travail, poissons, produits à base de poissons ou de fruits de mer, potages, poisson en gelée, tous ces produits étant sous forme d'extraits, ou de produits à tartiner ou en conserves, ou sous forme de plats préparés congelés ou déshydratés, fruits, champignons, légumes, en conserves, surgelés, séchés ou cuisinés, gelées de fruits ou de légumes, confitures, compotes, oeufs, huiles comestibles et graisses comestibles, pulpes de fruits et salades, salades de légumes, conserves de poissons, de légumes et de fruits, gelées alimentaires, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, bouillons, potages, concentrés (bouillons), jus de légumes pour la cuisine, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, plats préparés à base des éléments précités, succédanés du lait, préparations protéinées pour l'alimentation humaine, azurants pour le café ou le thé (succédanés de crèmes), beurre d'arachides, cubes de bouillons, bouillons, pickles, fruits à coque transformés, pâtes à tartiner végétales et sauces à base de légumes, mélanges à grignoter composés principalement de fruits transformés et noix, aliments à grignoter à base de protéines, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâte pour gâteaux et confiserie, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, biscuiterie, gaufrettes, gaufres, biscuits, chocolat, produits de chocolat, préparations végétales remplaçant le café, infusions non médicinales, édulcorants naturels, glucose à usage culinaire, pâtes alimentaires, semoule, flocons de céréales séchés, gâteaux, brioches, crêpes [alimentation], tartes, tourtes, confiserie, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis [grains], anis étoilé, extraits de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, sauces à salade, ketchup [sauce], mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues [condiments], épices, herbes potagères conservées [assaisonnements], glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushi, taboulé, tortillas, tacos, plats cuisinés à base des produits précités, extraits de café, boissons et préparations à base de café, café glacé, succédanés du café, extraits de succédanés du café, boissons et préparations à base de succédanés du café, thé, extraits de thé et préparations à base de thé, cacao, préparations et boissons à base de cacao, chocolat, préparations et boissons à base de chocolat, sucre, préparations à base de malt pour l'alimentation humaine, gommes à mâcher, non à usage médical, gaufrettes, caramels [bonbons], desserts, poudings, glaces alimentaires, glaces à l'eau, sorbets [glaces alimentaires], confiseries congelées, gâteaux congelés, crèmes glacées, desserts congelés, poudres et liants pour la préparation des glaces alimentaires et/ou des glaces à l'eau et/ou des sorbets et/ou des confiseries congelées et/ou des gâteaux congelés et/ou des crèmes glacées et/ou des desserts congelés, préparations faites de céréales pour le petit-déjeuner, muesli, flocons de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à consommer, pâtes alimentaires, nouilles, produits comestibles contenant du riz, de la farine ou des céréales, y compris sous la forme de plats cuisinés, pâtes alimentaires et préparations de pâtes pour gâteaux prêtes à cuire, sauce de soja, produits pour aromatiser ou assaisonner les denrées comestibles, raifort, condiments, sauces barbecue, guimauves, en-cas à base de céréales, crackers, gelées aromatisées et sucrées, mélanges pour farces à base de pain, repas emballés principalement à base de pâtes alimentaires et de sauces, eaux minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons de fruits sans alcool et jus de fruits, sirops et autres préparations pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, limonades, boissons de jus de tomates, boissons de jus végétaux, pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des liqueurs, malt, services de vente au détail et de distribution (vente au détail) également par les réseaux informatiques mondiaux, l'Internet de produits relatifs aux préparations médicales pour l'amincissement, infusions médicinales, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, aliments et farines lactées pour bébés, désinfectants à usage médical ou sanitaire (à l'exclusion des savons), produits répulsifs pour insectes, insecticides, insectifuges, produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux, produits pour laver les animaux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton antiseptique, coton absorbant à usage médical, bandes périodiques, serviettes et slips périodiques, tampons pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la stérilisation, adhésifs pour prothèses dentaires, désodorisants (autres que pour usage personnel), produits pour la purification de l'air, solutions pour verres de contact, bières.

Mise à disposition d'aliments et de boissons ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ; services de restauration, de bars et cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels et de pensions ; brasseries ; services de réservation de salons de thé pour les hôtels et les pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances (hébergement temporaire) ; mise à disposition de terrains de camping ; crèches pour enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires ; location de salles de réunion ; location de tentes.