Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT VELOURS
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805956
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
LA NUIT VELOURS de KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque LA NUIT VELOURS

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NUIT VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

La marque LA NUIT VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT VELOURS est expirée depuis le 14 février 2021.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée - 13, avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656343 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Café, extraits de café, succédanés du café, boissons à base de café et préparations pour faire ces boissons, thé. ;

Télécommunication. ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, production de spectacles, de films, divertissements télévisés, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.