Marque expirée - Marque en non vigueur

INCIT
KOURO SIVO SA

Numéro de dépôt :
98758997
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque INCIT

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INCIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOURO SIVO domicilié(e) 1 impasse de l'Eglise,69400 LIMAS (dossier no 2387221) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 485 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2387221) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INCIT est expirée depuis le 6 novembre 2018.

KOURO SIVO a également déposé les autres marques suivantes : CHEQUE KOURO SIVO , DECOUVERTES GOURMANDES , "le net corporate" , ROADSTAR , VISA JE , ADRASTEE , LES FLAMBELLIES , CADEQUATION , KOURO PALACE , PENTAPOLE


KOURO SIVO SA - 1 impasse de l'Eglise,69400 LIMAS (dossier no 2387221) - 69400 - France - SIREN 343485751


MARK & LAW - 7 Rue des Aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2387221) - 69410 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387221 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386382 - Publication au BOPI 2004-02-05

Republication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504333 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie, revues, brochures, cartes, livres, catalogues, journaux. Services de gestion et de traitement par tous moyens informatiques, télématiques des opérations de promotion et de stimulation des ventes. Services de promotion des ventes pour les tiers. Emission de bons cadeaux et de chèques de voyage. Services de télécommunication. Organisation de voyages, réservations pour les voyages, organisation de croisières, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs. Réservations de places de transport, distribution de journaux. Organisation d'excursions. Services de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Réservations d'hôtels, de logements temporaires, de pensions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.