Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA
KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3729944
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA de KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE

Présentation de la marque ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA

Déposée le 13 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES S/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 695 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.

La marque ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE VERTE PAR KONICA MINOLTA est expirée depuis le 13 avril 2020.

KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KM STORE , KONICA MINOLTA Second Life , KOMISOFT , EXCELCIO SERVICES , 20 ANS DE CREATIVITE COULEUR , Konica Minolta IT Services , KOMI Connect , PROB@DOC Sécurisation des documents hybrides , e-imprim.com , Hybrid Ready by Konica Minolta


KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS - 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES S/SEINE - France - SIREN 302695614


MADAME TOFT, KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE - 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Photocopieurs, imprimantes, télécopieurs et systèmes d'impression. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, cartes à micro processeur appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement des images.

Produits de l'imprimerie, articles de bureau à l'exception des meubles.

Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques.

Installation, entretien et réparation de photocopieurs, imprimantes, télécopieurs, systèmes d'impression, appareils de bureau d'ordinateurs.

Location des photocopieurs, télécopieurs, systèmes d'impression et imprimantes communication par terminaux d'ordinateurs, service de messagerie électronique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Conception et développement de logiciels. Installation, maintenance et mises à jour de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.