Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
KODY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1552089
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KODY domicilié(e) 78, rue de Turbigo, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE est expirée depuis le 25 septembre 1999.

KODY a également déposé les autres marques suivantes : KARATE , K O D Y LA MONTRE HABILLEE A PARIS , JEUNESSE CREATION KODY , MILLE-MILES , KODY LA MONTRE SUISSE HABILLEE A PARIS , MONZA , MONZA , WEEK-END , KARATÉ , VOG


KODY (S.A.) - 78, rue de Turbigo, 75003 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierre précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.