Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELYSEE
Numéro de dépôt :
1618432
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2000
Présentation de la marque ELYSEE
Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) KODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 3 octobre 2000.
KODY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10