Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOBANET
KOBA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3035575
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010

Présentation de la marque KOBANET

Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) KOBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KOBANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KOBA domicilié(e) La Vigne aux Loups, 55 route de Longjumeau, 91388 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 998 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque KOBANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOBANET est expirée depuis le 20 juin 2010.

KOBA a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS MEDIA , aRCANIX , KOBaNET , HOME DIRECT PROGRAM , eLogistique Premium , eLogistique Prestige , SPORT DIRECT PROGRAM , HEXAGONE SANTE , KOB@NELIS , DOCVIEW


KOBA (S.A.) - La Vigne aux Loups, 55 route de Longjumeau, 91388 CHILLY-MAZARIN CEDEX - France - SIREN 310998679


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Ordinateurs, appareils périphériques d'ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, appareils pour le traitement de textes, appareils et instruments pour l'emmagasinage, la reproduction et le traitement de données. Appareils et instruments se rapportant à la télématique et à l'informatique. Supports de données enregistrées ou non sous forme de bandes, de plaques, de disques, de disquettes, ou d'autres produits similaires utilisés en connexion avec tous les appareils et instruments précités. Supports d'enregistrement magnétiques et optiques, films impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, disquettes, disques compacts, cédéroms. Programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, progiciels, programmes télématiques. Logiciel informatique pour la normalisation et le traitement informatique d'adresse. Modems, produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de son logiciels. Serveur de bases de données (ordinateurs), appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de données. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux, serveurs multimédias ou informatiques ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, messagerie électronique. Diffusion d'informations sur réseaux de télécommunication et sur réseaux informatiques mondiaux du type Internet. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur. Transmission et diffusion (transmission) d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Conception, élaboration et développement de logiciels. Mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultations en matière de logiciels et d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.