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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM
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SANS COMMENTAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANS COMMENTAIRE
KM SAS

Numéro de dépôt :
3461690
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/11/2016
SANS COMMENTAIRE de KM

Présentation de la marque SANS COMMENTAIRE

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « SANS COMMENTAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41 Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,France - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KM domicilié(e) 41 Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,France - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS COMMENTAIRE est expirée depuis le 9 novembre 2016.

KM a également déposé les autres marques suivantes : Tête de l'art , MONSIEUR HERCK TÉVÉ , Interdites d'école , HUBERT ET TEDDY , DROIT DANS LES YEUX , Appel à témoins , KULTURE BOUTIQUE , CULTURE BOUTIK , KM PRESSE , VIVEMENT DEMAIN


KM SAS - 41 Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,France - 92100 - France


KM - 41 Rue des Peupliers,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,France - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Vêtements ; chapellerie ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ;