Marque expirée - Marque en non vigueur

DROIT DANS LES YEUX
KM SAS

Numéro de dépôt :
3424722
Date de dépôt :
24/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016
DROIT DANS LES YEUX de KM

Présentation de la marque DROIT DANS LES YEUX

Déposée le 24 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DROIT DANS LES YEUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KM domicilié(e) 41, RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 358 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KM domicilié(e) 41, RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROIT DANS LES YEUX est expirée depuis le 24 avril 2016.

KM a également déposé les autres marques suivantes : Tête de l'art , MONSIEUR HERCK TÉVÉ , Interdites d'école , HUBERT ET TEDDY , Appel à témoins , KULTURE BOUTIQUE , CULTURE BOUTIK , KM PRESSE , VIVEMENT DEMAIN , KM PRESTA


KM SAS - 41, RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 394358717


KM - 41, RUE DES PEUPLIERS,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Supports d'enregistrements audio-vidéo.Vêtement, chapellerie.Télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisuelles.Education, divertissement, activités culturelles. Production de films sur bandes vidéo, production d'émissions télévisuelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.