Marque enregistrée - Marque en vigueur

castorama
KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4188154
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2025
castorama de KINGFISHER FRANCE

Présentation de la marque castorama

Déposée le 11 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « castorama » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KINGFISHER FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 500 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France.

La marque castorama a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque castorama arrivera à expiration en date du 11 juin 2025.

KINGFISHER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NP , PRIVILIFE , ECOMAISON BRICO DEPOT , HAPPY WEEK-END BRICO DEPOT , LE LABOBRICO DEPÔT , FESTIVAL DES IDEES NOUVELLES , CASTORAMA , , COLOURS , COOKE & LEWIS


KINGFISHER FRANCE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle - 59175 - TEMPLEMARS - France - SIREN 300500766


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749317 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile.

Couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; huiles pour bois ; produits pour faire briller.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles) ; produits pour le dépoussiérage.

Désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ; produits vétérinaires.

Articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; barreaux de protection métalliques ; plongeoirs ; barnums (constructions transportables métalliques) ; fil de fer barbelé ; garages préfabriqués métalliques.

Machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées ; visseuses à main électriques ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; extracteurs de vis (outils) ; éoliennes ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux.

Outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour la barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils ; sarcloirs ; élagueurs ; faux et faucilles ; étaux ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils).

Appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, radiomessageurs, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux) ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; appareils de vidéosurveillance ; appareils électroniques pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; interphones ; thermostats ; variateurs (régulateurs de lumière), stations météo (capteurs destinés à la météorologie), décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), extracteurs (ventilation ou climatisation) ; cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselle à encastrer, plaques de cuisson ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; réfrigérateurs.

Brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; véhicules ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, porte-enfants pour bicyclettes.

Livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter, pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le déménagement ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures, photographies ; instruments de dessin ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non.

Gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin.

Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols ; fouets et sellerie, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ”.

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques ; vitraux ; garages (constructions non métalliques) ; lattes non métalliques.

Escabeaux, marchepieds, paniers, charnières, chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues, statuettes, vases, vasques, paniers ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; caves à vin (meubles) ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents ; portemanteaux ; porte-parapluies ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; barres de seuil en bois.

Brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porte-serviettes non chauffants, poignées de portes en porcelaine, accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC, serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai, grils (ustensiles de cuisson), boutons (poignées) en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; bouteilles, range couverts ; vaporisateurs à parfum ; brûle-parfums ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures.

Fils à usage textile.

Feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages ; plaids ; housses de chaises, housses de protection pour meubles.

Tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; chapellerie.

Fleurs artificielles, plantes artificielles ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, épingles et aiguilles.

Tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile ; revêtements de murs autocollants ; gazon artificiel ; toile cirée.

Portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses ; appareils de gymnastique et de sport ; articles de gymnastique et de sport.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration ; fruits et légumes frais ; arbres et arbustes, paillis (couverture d'humus).

Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation de foires virtuelles à buts commerciaux, démonstrations de produits, gestion de fichiers informatisée ; présentation de services et de produits sur tout moyen de communication pour l'échange de compétences en matière de bricolage, de construction, de décoration intérieure et extérieure, de jardinage, d'architecture, de loisirs, d'outillage, d'aménagement, d'équipement et d'entretien des maisons et pour la vente au détail de produits d'occasion, à savoir : livres, diffusion de magazines publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de petites annonces, notamment dans le domaine du troc et de l'échange de services et de biens ; mise en relation entre particuliers pour le troc et l'échange de services et de biens dans les domaines du bricolage, de la construction, de la décoration intérieure et extérieure, du jardinage, de l'architecture, des loisirs, de l'outillage, de l'aménagement, de l'équipement et de l'entretien de la maison ; diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de constructions, les matériels électriques et électroniques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, services de promotion des produits pour le compte des tiers, conseils commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de matériaux de construction, de matériel électrique et électronique, services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences et à la photographie, détartrants autres qu'à usage domestique, produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines, cires à greffer les arbres, produits de dégraissage et détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication, produits pour décoller les papiers-peints, colles (apprêts), colles pour papiers-peints, colles pour carrelage, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, matières plastiques à l'état brut, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile ; couleurs, vernis, peintures et laques (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuille et poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits vitrificateurs, lasures, peintures sous-couche pour les murs, traitements pour les murs à savoir traitements fongicides, insecticides, traitement contre l'humidité intérieure et extérieure pour les murs, diluants pour peintures, diluants pour laques, diluants pour couleurs ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, encaustiques, cires à parquet, cires à polir, abrasifs à l'exception des abrasifs à usage dentaire, produits pour l'enlèvement de la rouille, décapants, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, toiles émeri, essence de térébenthine, produits pour enlever la peinture, produits de lavage, papier à polir, papier de verre, produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; huiles pour bois ; produits pour faire briller ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches, cires à usage industriel, cires pour l'éclairage, cires pour courroies, briquettes de bois pour le barbecue, charbon de bois (combustible), briquettes de tourbe (combustibles), charbon de bois (combustibles) ; produits pour le dépoussiérage ; désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, désinfectants à usage hygiénique, parasiticides, désodorisants (autres qu'à usage personnel) ; produits vétérinaires ; articles de serrurerie, articles de quincaillerie métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, pergolas, portails, portes de garage, barrières, piscines, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, câbles non électriques, volets, fenêtres, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, escaliers, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles, carrelages, tous ces produits étant métalliques ; lattes métalliques ; lattes en bois ; barres de seuil métalliques ; barres de seuil en bois ; barreaux de protection métalliques ; plongeoirs ; barnums (constructions transportables métalliques) ; fil de fer barbelé ; garages préfabriqués métalliques ; machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles, machines-outils, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture autres que ceux actionnés manuellement, motobineuses, tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses, groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture, aspirateurs de piscines, pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées ; visseuses à main électriques ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; extracteurs de vis (outils) ; extracteurs (ventilation ou climatisation) ; éoliennes ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) pour le barbecue, outils à mains, outils de précision, ceintures porte-outils ; sarcloirs ; élagueurs ; faux et faucilles ; étaux ; scies (outils) et lames de scies (parties d'outils) ; appareils extincteurs, genouillères (à l'exception des genouillères orthopédiques), gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, masques respiratoires (autres que ceux pour la respiration artificielle), casques de protection, gants pour la protection contre les accidents, chaussures de sécurité, programmateurs, pompes d'arrosage à savoir pompe à incendie, thermomètres non à usage médical, télécommandes, paraboles, démodulateurs, appareils à souder électriques, prises de courant, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, disjoncteurs, câbles et fils électriques, appareils et instruments pour la commande du courant électrique, accumulateurs électriques, appareils de raccordement pour câblages électriques, appareils électriques pour le traitement de l'air, antennes, compteurs et tableaux électriques, adaptateurs électriques, interrupteurs électriques, téléphones, radiomessageurs, répondeurs, télécopieurs, portiers électriques, alarmes, piles, rallonges électriques, batteries, appareils à souder électriques, satellites, portiers électroniques, électrovannes, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, instruments de mesure et de traçage, Cédéroms, DVD (disques versatiles digitaux) ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; appareils de vidéosurveillance ; appareils électroniques pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; interphones ; thermostats ; variateurs (régulateurs de lumière), stations météo (capteurs destinés à la météorologie), décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants ; protections auditives ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules, lampes, réservoirs de chasse d'eau, chasses d'eau, filtres (partie d'installations domestiques ou industrielles), filtres pour piscines, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, lavabos, robinets, bidets, baignoires, douches, douchettes pour hydrothérapie, installations de sauna et de spa, toilettes (WC), éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; réfrigérateurs ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de jardin ; véhicules ; remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, porte-enfants pour bicyclettes ; horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie ; livres, brochures, pinceaux, rouleaux de peintre en bâtiment, adhésifs pour la papeterie et le ménage, cire à cacheter, pochoirs, pinceaux, autocollants muraux (stickers), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton pour le déménagement ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures, photographies ; instruments de dessin ; papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; gommes, feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (semi-finies), matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage non métalliques, feutre pour l'isolation, rubans adhésifs (autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage), isolants, joints ; filets et films de protection pour cultures, coussins, mobiliers de jardin ; cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols ; fouets et sellerie, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits “ vanity cases ” ; matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, statues et statuettes en pierre, en béton ou en marbre, feutre pour la construction, ponts en bois, claustras en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois mi-ouvrés, bois façonnés, boiseries, poteaux, bassins (piscines), tonnelles, châssis de serres, serres, abris de jardin, cabanes, maisonnettes, bacs à sable (pour la construction), sable (à l'exception du sable pour fonderie), silos, canisses, enduits (matériaux de construction), carrelages, carrelages de terrasse, carrelages muraux, carrelages de cuisine, croisillons pour la pose du carrelage, parquets, sols stratifiés, planchers, dalles, lambris, tuiles, ardoises, cheminées, verres isolants, grilles d'évacuation, gouttières, échafaudages, escaliers, charpentes, fenêtres, fenêtres de toit, volets, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile, charnières, caniveaux, corniches, moulures de corniches, cornières, cloisons, portails, portes de garage, moulures, tonnelles (construction), treillages, treillis, tous ces produits étant non métalliques ; vitraux ; garages (constructions non métalliques) ; garages préfabriqués métalliques ; escabeaux, marchepieds, paniers, charnières, chevilles, tous ces produits étant non métalliques, vannes (autres que parties de machines), paniers à bûches, échelles en bois ou en matières plastiques, meubles y compris les meubles de jardin, les meubles de salles de bain et de cuisine, plans de travail pour cuisine, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets pour la décoration en bois, en plâtre ou en matières plastiques à savoir statues, statuettes, vases, vasques, paniers ; barres, anneaux, crochets, patères de rideaux, galets, rails pour rideaux, stores, embrasses non en matières textiles, boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en matière plastique, garnitures de fenêtres, de meubles, de portes, baguettes d'encadrement, portes de meuble, moulures pour cadres (encadrement), loquets, boutons (poignées) en matière plastique, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, tablettes pour rangement, étagères, bibliothèques, caissons, vantaux et tablettes en bois pour l'aménagement de placards et de dressings, rotins, porte-outils (coffrets), jardinières, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux, cuves, coussins (non à usage médical), tables à tapisser, établis, patins et piètements de meubles, cire gaufrée pour ruches, tringles de rideaux, poignées de portes en bois, serviteurs de jardins, jardinières, balconnières, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), présentoirs, tréteaux, pergolas en bois, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, bustes, casiers, emballages en bois, corbeilles, cintres pour vêtements, vanneries, mobiles (objets pour la décoration) et figurines (statuettes) ; récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; caves à vin (meubles) ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents ; portemanteaux ; porte-parapluies ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; brosses, matériaux pour la brosserie, instruments et matériels de nettoyage, verre brut et mi-ouvré, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, poteries, vases non en métaux précieux, pots, bacs (pour les plantes), cache-pots (non en papier), balconnières, cuvettes, vasques, auges, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, cireuses non électriques, séchoirs à lessive, supports de plantes, gants de jardinage, porte-savons, porte-serviettes non chauffants, poignées de portes en porcelaine, accessoires de toilette (WC) à savoir abattant et lunette WC, serviteur pour rouleaux de papier toilette, balai brosse, pot à balai, grils (ustensiles de cuisson), boutons (poignées) en porcelaine, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, paille de fer ; récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; bouteilles, range couverts ; vaporisateurs à parfum ; brûle-parfums ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, cordeaux de jardin, sangles pour la manutention de fardeaux, échelles de corde, filets et films de protection pour cultures ; fils à usage textile ; feutres, moustiquaires, nappes (non en papier), revêtements et tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles, rideaux en matières textiles et voilages ; plaids ; housses de chaises, housses de protection pour meubles ; tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical) ; chapellerie ; fleurs artificielles, plantes artificielles ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, épingles et aiguilles ; tapis, paillassons, nattes, moquettes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, gratte-pieds, tapis anti-glissant, papiers-peints, revêtements de sols non en matière textile ; revêtements de murs autocollants ; gazon artificiel ; toile cirée ; portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, jeux de plein air, décorations pour arbres de Noël (excepté les appareils d'éclairage et les sucreries), nasses ; appareils de gymnastique et de sport ; articles de gymnastique et de sport ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes de pépinière, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration ; fruits et légumes frais ; arbres et arbustes, paillis (couverture d'humus) ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication de gros outillages d'atelier, de machines-outils, de machines pour la métallurgie, de commandes pneumatiques pour machines, de transporteurs pneumatiques.

Réparation et maintenance de meubles et d'immeubles, d'appareils et de machines électrodomestiques et de machines et outils pour le bricolage et le jardinage, services de constructions, services d'installations de chauffage, d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils électroménagers, de cuisine, location de machines de chantier, location de machines hydrauliques ou électriques pour le bricolage et d'outils manuels, hydrauliques ou électriques pour le bricolage, travaux d'ébénisterie (réparation), information en matière de construction, de maintenance de machines, de réparation, services d'isolation (construction), installation, entretien et réparation de machines et de mobiliers, location de machines à nettoyer, location de machines et d'appareils pour le bricolage, conseils en construction.

Organisation et conduite de forums de discussion sur Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments (mise à disposition de forums en ligne).

Livraison de marchandises, location de véhicules.

Abattage et débitage du bois, abrasion, assemblage de matériaux sur commande pour des tiers, travaux sur bois, coloration de vitres par traitement de surface, décapage, fraisage, galvanisation, dorure, encadrement d'oeuvres d'art, information en matière de traitement des matériaux, location d'appareils de climatisation, location de générateurs, polissage (abrasion), rabotage, sciage, soudure, découpe du verre et des plans de travail, conseils en matière de traitement de matériaux.

Organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, en réel ou sur Internet dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments, organisation et conduite de forums de discussion en réel dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments, publication sur Internet de petites annonces notamment pour les divertissements, les loisirs, le travail, le bricolage, les matériaux de construction, le jardinage, la décoration et l'aménagement d'intérieurs, la construction et la rénovation de bâtiments, conseils en matière d'organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, symposiums, en réel dans le domaine du bricolage, du jardinage, de la décoration et de l'aménagement d'intérieurs, de la construction et de la rénovation de bâtiments.

Architecture d'intérieur, architecture d'extérieur, conseils en matière d'architecture extérieur et d'intérieur, essais de matériaux, conseils en constructions de bâtiments, de maisons et de pièces d'habitation.

Location de matériel agricole, services de pépiniéristes et de jardiniers paysagistes, horticulture, jardinage, conseils en matière d'horticulture et de jardinage.