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Marques déposées par Kiama Colas
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HISTOIRES DE BETES PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTOIRES DE BETES PARIS
Kiama Colas

Numéro de dépôt :
4333182
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
HISTOIRES DE BETES PARIS de Kiama Colas

Présentation de la marque HISTOIRES DE BETES PARIS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par Kiama Colas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTOIRES DE BETES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Kiama Colas domicilié(e) 25 Avenue du Raincy - 94100 - Saint Maur des Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNIER LAMAZE RASLE, Madame CLARISSE LE SALVER domicilié(e) 8 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France.

La marque HISTOIRES DE BETES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES DE BETES PARIS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.


Kiama Colas - 25 Avenue du Raincy - 94100 - Saint Maur des Fossés - France


CARBONNIER LAMAZE RASLE, Madame CLARISSE LE SALVER - 8 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 23 février 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°717519 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 18 mai 2018 - Rejet partiel n°724022 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Inscription le 26 février 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°749926 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Errata de l'enregistrement - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Recherches techniques ; décoration intérieure  ; stylisme (esthétique industrielle).