Marque enregistrée - Marque en vigueur

+ DE MOBILITES + DE VIE
KEOLIS

Numéro de dépôt :
4427795
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
+ DE MOBILITES + DE VIE de KEOLIS

Présentation de la marque + DE MOBILITES + DE VIE

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par KEOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « + DE MOBILITES + DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est KEOLIS domicilié(e) 20-22 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque + DE MOBILITES + DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + DE MOBILITES + DE VIE arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

KEOLIS a également déposé les autres marques suivantes : LIANES , BEYOND EXPECTATIONS , INTERHONE , FLUO , DOMINO , ITINEO , Lilas Lille autopartage , ACCELIS , IQUAD , VITAVIL LE RESEAU TONIQUE


KEOLIS - 20-22 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France


Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784994 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables, notamment destinées au transport urbain de voyageurs, à la gestion des billets de transports multimodaux, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, appareils de contrôle d'accès ; titres de paiement avec code magnétique ou puce électronique en papier et/ou en matière plastique ; cartes d'accès codées, cartes de circulation codées, cartes de circulation sur les réseaux de transport codées, cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de transport de franchir un portique automatique, borne de reconnaissance à distance, borne de reconnaissance à distance de badges magnétiques, de cartes magnétiques et de téléphones portables ; système informatique pour le suivi de l'activité d'une flotte de véhicules de transport et de leurs conducteurs ; système informatique pour la fourniture, en temps réel, d'informations aux usagers de véhicules de transport de personnes ;

Organisation d'expositions ou de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Emissions de titres de transport (affaires financières) ; financement de titres de transport (affaires financières) ;

Télécommunications ; transmission d'informations à distance visant à la gestion d'un système de billetterie centralisée pour le transport en commun multimodal de personnes ; services de visualisation d'informations, à savoir transmission d'informations et affichage électronique (télécommunications) d'informations, notamment des images et des vidéos, contenues dans des banques de données stockées sur ordinateurs et permettant la préparation d'un trajet devant être effectué en transport en commun ; services de transmission d'informations en ligne par centres serveurs ou par terminaux informatiques en matière de transports, de voyages et de parcs de stationnement ; messagerie électronique ; communication par terminaux informatiques sur Internet ;

Transport ; transport de personnes ; transport de personnes à la demande, transport de personnes à mobilité réduite ; Transport de passagers en véhicules avec chauffeur (VTC) ; informations en matière de transport de personnes ; informations en matière de respect de la réglementation des transports en commun, à savoir informations en matière de transport de passagers et de leurs bagages dans les transports en commun ; réservations pour le transport de personnes ; organisation de transport de personnes et de réseaux de transport de personnes ; services de fourniture d'itinéraire de transports en commun (informations en matière de transport en commun) ; informations en matière de transport en commun, à savoir planification d'itinéraires de transport en commun (navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires (informations en matière de transport en commun) ; réservation de billets de transport en commun ; services de parc de stationnement, location de places de stationnement, gestion et exploitation de parcs et de places de stationnement ; conseils en organisation dans les domaines du transport, des voyages, de parcs de stationnement ; service de réservation par téléphone et par Internet de places de stationnement ; services d'informations en matière de parcs de stationnement et de circulation routière ; services de mise à disposition de véhicules à la demande (autopartage) ; services de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services d'organisation de réseau de location de véhicules, notamment de bicyclettes ; services de location de places de stationnement pour bicyclettes ;

Développement, conception et mise à jour de logiciels, notamment de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun, à la gestion des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat et à la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement, à l'achat et à la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement ; conception de logiciels notamment de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun et des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat, la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat, la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement; mise à jour de logiciels notamment de logiciels destinés à la gestion de réseaux de transports en commun et des billets de transports multimodaux, au transport urbain de voyageurs, au calcul d'itinéraire de transport en commun, aux informations en matière de trafic, à l'achat, la validation de billets de transport en commun en ligne, à la gestion de parcs de stationnement à l'achat, la validation de billets de parcs de stationnement en ligne et à l'information d'usagers de parcs de stationnement.