Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT VALEURS
KCC EDITIONS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3474063
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
FOOT VALEURS de KCC EDITIONS

Présentation de la marque FOOT VALEURS

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KCC EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT VALEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KCC EDITIONS domicilié(e) 1 rue Croix Vigneron,95160 MONTMORENCY - 95160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 165 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque FOOT VALEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT VALEURS est expirée depuis le 11 janvier 2017.

KCC EDITIONS a également déposé les autres marques suivantes : Kcc Editions , LA BANDE A MONTMO


KCC EDITIONS Société à responsabilité limitée - 1 rue Croix Vigneron,95160 MONTMORENCY - 95160 - France - SIREN 453165250


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de disques compacts audio-vidéo, de Cédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophonique ou télévisé ; photographie, reportages photographiques ; services de reporters ; divertissement télévisé, radiophonique ; services de loisirs.