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Marques déposées par KAYSERSBERG
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DOMAINE DU GEISBOURG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GEISBOURG
KAYSERSBERG

Numéro de dépôt :
94535177
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU GEISBOURG

Déposée le 7 septembre 1994 par KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GEISBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est KAYSERSBERG, domicilié(e) Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France.

La marque DOMAINE DU GEISBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GEISBOURG est expirée depuis le 7 septembre 2004.

KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : DISRETT , LOTUS , HOME , LOTUS DIVA , LOTUS , CHANGE-ECLAIR , KAY PLUS POUR VIVRE PLUS LIBRE , LINETTINE , VANIA ULTRA-MINCE , LOTUS


KAYSERSBERG - Route de Lapoutroie, 68240 KAYSERSBERG - France


KAYSERSBERG Madame Claude GALLIOU - France


Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243447 - Publication au BOPI 1997-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Geisbourg"