Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUADER
Kaysersberg Packaging société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1313861
Date de dépôt :
24/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015

Présentation de la marque AQUADER

Déposée le 24 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUADER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Kaysersberg Packaging domicilié(e) 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2291882) - 68320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2291882) - 64075 - France.

La marque AQUADER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUADER est expirée depuis le 24 juin 2015.

Kaysersberg Packaging a également déposé les autres marques suivantes : BIG - KAY , AKYVER IR STOP , CADET , KAYMATIC , AKYPLANT , HYPERKAY , AGRIKAY , JUNIOR , IGNIKAY , I. S. V.


Kaysersberg Packaging société par actions simplifiée - 11, Route Industrielle,68320 KUNHEIM (dossier no 2291882) - 68320 - France - SIREN 572219202


SGM2 - Rue M.Dormoy, BP 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2291882) - 64075 - France


Renouvellement sans limitation n°2045572 - Publication au BOPI 1995-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291882 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription - Transmission de propriété n°26359 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°45886 - Publication au BOPI

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53071 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151892 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription - Concession de licence, Changement de denomination n°24916 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;colles, en particulier colles notamment destinées à être incorporées dans du papier ou du carton ondulé.Papier, carton, articles en carton ou en papier (non compris dans d'autres classes), en particulier emballages, supports et conteneurs en papier ou en carton ondulé;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, hourdis, notamment à base de carton ondulé;plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].