Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN BROAD EUROPE
/
PATRIMOINE COMPAGNIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRIMOINE COMPAGNIE
KAUFMAN BROAD EUROPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94544781
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2024

Présentation de la marque PATRIMOINE COMPAGNIE

Déposée le 16 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN BROAD EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAUFMAN BROAD EUROPE domicilié(e) 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 774 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque PATRIMOINE COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATRIMOINE COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.

KAUFMAN BROAD EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE K&B DECO , RBT , AVANTIS , AVANTIS GESTION , La boutik Kaufman & Broad , Kaufman & Broad Innov & Tech , KAUFMAN BROAD , BREGUET TRADITION , KALILOG , REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE


KAUFMAN BROAD EUROPE, Société par actions simplifiée - 127 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 798774659


BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480512 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279286 - Publication au BOPI 2005-01-14

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480515 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 8 septembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480514 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480513 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Inscription le 29 avril 2014 - Changement d'adresse n°623269 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571806 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572613 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Affaires immobilières et financières, réalisation d'accession à la propriété.Construction, réparation

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.