Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL KYOTO
KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO, LTD) société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1670819
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2001

Présentation de la marque IMPERIAL KYOTO

Déposée le 12 juin 1991 par la société étrangère KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO domicilié(e) no 17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque IMPERIAL KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL KYOTO est expirée depuis le 12 juin 2001.

KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO a également déposé les autres marques suivantes : KANEBO , (Marque figurative) , KANEBO BON , KANEBO , WRINKLESS , EMMA , KANEBO BELLTRON , KALOPI , MICNOWOVE , BELLACE


KANEBO KABUSHIKI KAISHA (KANEBO, LTD) société de droit japonais - no 17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku, Tokyo JAPON - Japon


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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