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Marques déposées par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
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TOSMART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSMART
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1715747
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque TOSMART

Déposée le 27 décembre 1991 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA domicilié(e) 1-1, Shibaura 1-Chome, Minato-Ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque TOSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSMART est expirée depuis le 27 décembre 2021.

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA a également déposé les autres marques suivantes : GAMMA SPECT , L'EMPREINTE DE DEMAIN , ApriPoco , Super Density Disc , 1000 YEARS OF ENERGY , 4 S , OMLETTO , TSMAIS , PFD , PROGRESSIVE EYE


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA, Société de droit japonais - 1-1, Shibaura 1-Chome, Minato-Ku, Tokyo - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206688 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2011 n°2482607 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-20

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562760 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728360 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12

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