Marque expirée - Marque en non vigueur

TOSHIBA
KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION) société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1472932
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
TOSHIBA de KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION

Présentation de la marque TOSHIBA

Déposée le 23 juin 1988 par la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSHIBA »

Le déposant est la société étrangère KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION domicilié(e) 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2374581) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2374581) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOSHIBA est expirée depuis le 23 juin 2018.

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : IMAGE MASTER , ADRES , DYNABOOK , ECLAT , TOSHIBA , BLACKSTRIPE , E & E , DYNASTATION , TOSHIBA , VLCAD


KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA (TOSHIBA CORPORATION) société de droit japonais - 1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2374581) - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2374581) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374581 - Publication au BOPI 2008-05-30

Renouvellement sans limitation n°2114672 - Publication au BOPI 1998-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;résines à couler, résine silicone, huile silicone, composé silicié, agent de séparation ou de transfert à base de silicone, agent anti-mousse à base de silicone, hydrofuge à base de silicone.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux;dentifrices;produit de polissage à base de silicone.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches;graisse de silicone.Métaux communs et leurs alliages;matériaux construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;coquilles de moulage, récipients métalliques.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines à imprégner, installations productrices de courant hydroélectriques, installations productrices de courant thermoélectriques, installations productrices de courant nucléaires, installations génératrices de courant diésel-électriques turbines, installations et appareils pour stations nucléaires, à savoir appareils générateurs de courant pour réacteur nucléaire du type à eau bouillante, matériels de manutention de combustible, appareils et instruments de commande et de contrôle de réacteur, turbines et génératrices nucléaires, centrifugeuses uranium-gaz, malaxeurs et mélangeurs électriques, moteurs, compresseurs, pompes, élévateurs, escalators, trottoirs roulants, machines à cartes perforées, machines à laver électriques, sécheurs et séchoirs électriques (pour vêtements, vaisselle), machines électriques à faire la vaisselle, machines à fabriquer des nouilles, sèche-cheveux électriques, appareils de fragmentation, hacheurs de viande électriques, appareils électriques de traitement et de cuisson d'aliments, jeux d'appareils et d'ustensiles électriques pour le ménage, ouvre-boîtes électriques, palans à moteur, machines électriques pour préparer des jus de fruits, mixeurs, moulins à café électriques, mélangeurs électriques de café et pompes électriques pour usage domestique, locomotives d'extinction (pour usines de traitement de minerais), équipements terminaux automatisés de manutention de conteneurs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;rasoirs électriques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs;machines pour le traitement du courrier, machines pour le traitement automatique de billets de banque, fers électriques (à repasser), appareils de surveillance (moniteurs) de radiations pour réacteurs, récepteurs de télévision, caméras de télévision, magnétoscopes et leurs accessoires, bandes magnétiques pour magnétoscopes, appareils de reproduction de vidéodisques, vidéodisques pour de tels appareils, blocs d'accord (tuners), récepteurs radiophoniques, récepteurs radiophoniques avec dispositif d'horlogerie, machines et appareils à photocopier, distributeurs de monnaie, caisses automatiques, appareils automatiques d'enregistrement et de consigne, caméras de télévision en circuit fermé, moniteurs de télévision en circuit fermé, oscillateur Gunn, magnétron, écrans fluorescents, électrodes pour soudage électrique, dispositifs semi-conducteurs, filtres à cristal, têtes imprimantes thermiques, matériel d'essai et de contrôle pour semi-conducteurs, tubes électroniques, à savoir tubes de transmission, tubes de redressement, tubes de décharge, tubes à micro-ondes, tubes pour caméras, tubes cathodiques, tubes à rayons X, tubes à plasma laser;dispositifs de contrôle de défaillance, dispositifs à cristaux liquides, équipements radars, fils et câbles électriques, lecteurs page par page, robots industriels, dispositifs de câblage, à savoir douilles, boîtiers, fiches, interrupteurs;appareils et instruments de mesure, à savoir jauges d'épaisseur aux rayons X ou aux rayons gamma, jauges de niveau aux rayons gamma, jauges de largeur photoélectriques, débitmètres électromagnétiques, compteurs de kilowatts-heures, appareils d'enregistrement et platines à bandes magnétiques, machines à dicter, bandes magnétiques pour appareils d'enregistrement sonore, tourne-disques, disques pour tourne-disques, aiguilles pour tourne-disques, tête de lecture de disques stéréo, dispositifs de réduction du bruit et unité s pour matériel de traitement du son, systèmes à haut-parleurs, amplificateurs audiofréquence, microphones, casques, équilibreurs, antennes, machines d'enregistrement et de reproduction du son, tourne-disques stéréophoniques, appareils combinés récepteur radio-magnétophone à cassettes, appareils de lecture numérique d'enregistrements sonores, disques à enregistrements sonores, disques à enregistrements sonores numériques, baies à appareils de traitement du son, matériel audiovisuel pour l'enseignement, systèmes d'intercommunication, matériel téléphonique, centraux téléphoniques, matériel pour vidéophones, émetteurs-récepteurs, appareils pour la télé-autographie, matériel de communication par micro-ondes, matériel de communication optique, matériel de communication VHF et UHF, matériel de communication par satellite, matériel de communication mobile, matériel (éventuellement mobile) à haut-parleurs pour s'adresser au public, mégaphones électriques, piles sèches, chargeurs de batteries, d'accumulateurs, batteries d'accumulateurs, cellules solaires et leurs applications, appareils radiophoniques et magnétophones pour véhicules automobiles, machines à copier, sonnettes électriques, carillons électriques de porte, dispositifs d'alarme, variateurs de lumière, aspirateurs électriques, distributeurs automatiques, matériel de diffusion de télévision, matériel de diffusion radiophonique, ordinateurs électroniques et pièces pour ceux-ci, programmes pour ordinateurs, bandes magnétiques et systèmes à disques pour ordinateurs, lecteurs de cartes pour ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, systèmes d'affichage pour ordinateurs, claviers pour ordinateurs, dispositifs de traitement de mots, transformateurs, réacteurs, inverseurs, régulateurs de tension par induction, condensateurs, ruptuurs, dijoncteurs, tableaux de commande, matériel de commutation, parafoudres, relais électriques, convertisseurs, connecteurs, redresseurs, fusibles, contacteurs électriques, démarreurs, commutateurs, commutateurs-sélecteurs, résistances, condensateurs statiques de puissance, calculatrices électriques, machines électriques de classement de documents, distributeurs automatiques de billets (tickets), machines automatiques pour contrôler des billets (tickets), appareils automatiques pour ajuster des prix de transport, systèmes et matériels automatiques de contrôle de trains, systèmes automatiques d'identification de voitures, systèmes d'instruments de mesure et de contrôle de processus, systèmes industriels de commande d'ordinateurs, instruments pour la surveillance de turbines, capteurs et sondes, systèmes de surveillance de la pollution atmosphérique, systèmes de surveillance de la qualité de l'eau, détecteurs de flamme pour brûleurs, matériel de télémétrie, enregistreurs de données, détecteurs de piqûres, matériel d'essai et d'inspection, compteurs électroniques, oscilloscopes, appareils de mesure et d'indication, lasers et leurs applications, matériel électroniques aéroporté, matériel d'aide à la navigation, analyseurs de rayons X, analyseurs d'amplitude d'impulsion, verres grossissants, pompes pour produits pétroliers (usage domestique), briquets à gaz, caisses enregistreuses, machines pour détecter de fausses pièces de monnaie, machines pour compter des pièces de monnaie, installations électroniques et électriques pour la surveillance, le contrôle et la commande automatique à distance d'opérations industrielles et pour le calcul et la délivrance de données et d'informations statistiques, lampes à éclairs pour la photographie, unités d'essai non destructif aux rayons X, appareils d'essai de fuite, détecteurs, supports d'enregistrements, systèmes d'alimentation électrique, analyseurs automatiques de phonocardiogrammes, analyseurs automatiques d'électrocardiogrammes, analyseurs biochimiques, appareils automatisés de tamisage cytobiologique, systèmes électroniques de commande de moteurs (de véhicules automobiles), appareils électriques pour tuer les moustiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;appareils électriques de massage, chauffe-pieds électriques, matériel de diagnose aux rayons X, équipement de tomographie à ordinateur, matériel de diagnose par ultrasons, matériel médical nucléaire, à savoir caméras à rayonnement gamma, compteurs automatiques de rayonnement gamma;matériel thérapeutique par radiation, systèmes de surveillance de patients, matériel thérapeutique électronique, équipement de tomographie par ultrasons, équipement de tomographie par radiation, matériel électronique de diagnose médicale, à savoir électrocardiographes, électroencéphalographes, électropulmographes, cardiopulmographes, défibrillateurs, pléthysmographes, analyseurs automatiques de fonctions pulmonaires, phococardiographes, analyseurs automatiques de phonocardiogrammes, analyseurs automatiques d'électrocardiogrammes;systèmes de contrôle de santé multiphasés (checkup), matériel de laboratoire clinique, y compris systèmes d'automatisation pour hôpitaux, appareils pour la chirurgie par laser.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d''eau et installations sanitaires;installations et appareils nucléaires, à savoir installations pour réacteur régénérateur à neutrons rapides, récipients de sécurité primaires, structures de coeur de réacteur, barres de contrôle, mécanismes de commande de barres de contrôle, fours, matériel de chauffage par induction à haute fréquence, supports pour ampoules électriques, ballasts pour lampes fluorescentes, lampes à incandescence, lampes à halogène, lampes au néon, lampes à faisceau dirigé étanches, lampes à faisceau dirigé, lampes fluorescentes, lampes à projecteur, lampes au xénon, lampes à iode, lampes à sodium, lampes à mercure sans bobine d'arrêt, lampes à vapeur de mercure, lampes à halogène-métal, lampes miniatures, appareils déclairage, starters (dispositifs d'amorÇage) pour lampes fluorescentes, lampes de bureau, torches électriques, dispositifs d'éclairage pour machines, lampes de poche, dispositifs d'éclairage pour véhicules automobiles, filaments, réfrigérateurs, congélateurs, vitrines congelées, refroidisseurs d'eau électriques, appareils de conditionnement d'air pour locaux, ventilateurs électriques, soufflantes électriques, purificateurs d'air électriques pour locaux, ventilateurs électriques d'aération, unités de refroidissement, humidificateurs électriques, déshumidificateurs électriques, vitrines réfrigérées, circulateurs d'air électriques, bobinages pour ventilateurs, appareils de chauffage au pétrole, appareils de chauffage au gaz, radiateurs de chauffage électriques, couvertures électriques, chauffe-eau, fours électriques, fours à gaz, fours à micro-ondes, appareils électriques de grillage, appareils automatiques pour la cuisson du riz, plaques chauffantes électriques pour la cuisson, appareils automatiques de cuisson à la vapeur, grille-pain électriques, casseroles et autres récipients de cuisson à chauffage électriques incorporé, cuisinières et appareils de chauffage à gaz, percolateurs électriques, appareils électriques pour cuire des oeufs, rampes de chauffage par induction pour la cuisson, rôtissoires électriques, cuisinières électriques et autres appareils électriques pour la préparation d'aliments, à savoir appareils à maïs grillé et éclaté (popcorn), appareils à biftecks hâchés grillés servis sur une tranche de pain chaud (hamburgers), appareils gaufres, évaporateurs, systèmes solaire de chauffage d'eau, systèmes solaires de conditionnement d'air, appareils de conditionnement d'air pour véhicules automobiles.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;locomotives, trains, voitures de chemin de fer urbain (tramway), voitures pour monorail, véhicules automobiles électriques, véhicules électriques de transport en commun sur pneus et prise de courant aérienne (trolleybus), moteurs de traction, génératrices, alternateurs, et matériels analogues et annexes pour véhicules automobiles, bogies et mécanismes de roulement pour matériel roulant, dispositifs de démarrage manuel (pour véhicules terrestres).Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;radio-réveil.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;appareils à copier, magazines, reproductions, taille-crayons.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques;caoutchouc silicone, vernis isolant, feuilles réfléchissantes en matières plastiques pour la fabrication de signes, marques et panneaux destinés à la publicité, au guidage, à la signalisation et à la prévention.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres cl

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.