Marque enregistrée - Marque en vigueur

V COSS
KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi, Ltd.)

Numéro de dépôt :
4424453
Date de dépôt :
31/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2028
V COSS de KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi

Présentation de la marque V COSS

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V COSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi, Ltd.) domicilié(e) 6-6 Marunouchi 1-chome - Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnieres-sur-Seine - France.

La marque V COSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V COSS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.

KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi a également déposé les autres marques suivantes : EXCITING , PDMII AID , DCCM II , ACE II , EASY2 , DYNAHARMONY , ES/SPOOL , Harmonious Cloud , DD-Cool , RECITATIVE


KABUSHIKI KAISHA HITACHI SEISAKUSHO (autrement dite : Hitachi, Ltd.) - 6-6 Marunouchi 1-chome - Tokyo - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnieres-sur-Seine - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Appareils, instruments et équipements scientifiques dans le domaine nucléaire ; appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, mesure, signalisation, contrôle (inspection), secours ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; matériel informatique ; logiciel informatique ; contrôleurs de charges électriques ; contrôleurs [régulateurs], contrôleurs de sécurité, contrôleurs de sécurité fonctionnels ; systèmes de contrôles informatisés, système de contrôle distribué, systèmes d'instrumentation et de commande; appareils de surveillance, autre qu’à usage médical ; système de surveillance des alarmes ; appareil de surveillance et d'enregistrement des performances des machines ; dispositifs de surveillance de l’émission de particules ; dispositifs de surveillance de flux de particules ; détecteurs nucléaires de particules de rayonnement ; caméras pour la surveillance et l’inspection des équipements d’une centrale nucléaire ; systèmes de protection des réacteurs et systèmes de surveillance des neutrons pour les centrales ABWR (réacteurs à eau bouillante avancé) ; tous ces services étant destinés à être utilisés dans des procédés ou installations critiques pour la sûreté ou la sécurité, y compris dans les centrales électriques et nucléaires ;

Construction; réparation; services d'installation ; conseils en construction, informations en matière de construction, informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; services d'installation, d'entretien et de réparation liés aux systèmes de contrôle informatisés ; services de réparation ou de maintenance de centrales nucléaires ; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou maintenance de centrales nucléaires ; réparation ou maintenance de centrales nucléaires et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; systèmes d'instrumentation et de commande, de contrôleurs, de régulateurs de sécurité et de contrôleurs de sécurité fonctionnels; services d'installation, d'entretien et de réparation liés aux systèmes de contrôle informatisés, aux systèmes de contrôle distribués, aux systèmes d'instrumentation et de contrôle, aux régulateurs, aux contrôleurs de sûreté et aux contrôleurs de sûreté fonctionnels ; services d'installation, d'entretien et de réparation liés aux systèmes de protection des réacteurs et aux systèmes de surveillance neutronique pour les réacteurs à eau bouillante de type ABWR (réacteur à eau bouillante avancé); services de conseil et d'experts-conseils liés aux services susmentionnés ; tous ces services étant destinés à être utilisés dans des procédés ou installations critiques pour la sûreté ou la sécurité, y compris dans les centrales électriques et nucléaires ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception relatifs au domaine nucléaire; services d'analyses et de recherches industrielles relatifs au domaine nucléaire ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; services de programmation informatique liés aux systèmes de contrôle informatisés, aux systèmes de contrôle distribués, aux systèmes d'instrumentation et de contrôle, aux contrôleurs, aux contrôleurs de sécurité et aux contrôleurs de sécurité fonctionnels ; services de programmation informatique relatifs aux systèmes de protection des réacteurs et aux systèmes de surveillance des neutrons pour les centrales ABWR (réacteurs à eau bouillante avancé) ; installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques destinés à être utilisés dans des systèmes de commande informatisés, des systèmes de commande distribués, des systèmes d'instrumentation et de commande, des contrôleurs, des régulateurs de sécurité et des régulateurs de sécurité fonctionnels ; installation, maintenance et réparation de logiciels informatiques destinés à être utilisés dans des systèmes de protection des réacteurs et aux systèmes de surveillance des neutrons pour les centrales ABWR (réacteurs à eau bouillante avancé) ; service d’essai de systèmes d’alarme et de surveillance ; services de surveillance et contrôle des installations et des équipements nucléaires ; ingénierie ; services d’ingénierie nucléaire ; services de surveillance pour systèmes de sécurité informatiques ; services de conseil et d'experts-conseils liés aux services susmentionnés ; tous ces services étant destinés à être utilisés dans des procédés ou installations critiques pour la sûreté ou la sécurité, y compris dans les centrales électriques et nucléaires.