Marque enregistrée - Marque en vigueur

UTILISABLE EN BIO
K+S KALI GmbH

Numéro de dépôt :
4407862
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
UTILISABLE EN BIO de K+S KALI GmbH

Présentation de la marque UTILISABLE EN BIO

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par K+S KALI GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UTILISABLE EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - Kassel - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque UTILISABLE EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILISABLE EN BIO arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

K+S KALI GmbH a également déposé les autres marques suivantes : MF 136 , MF 135 , RODACALC , NOVAGRO , Kristalite , OPALITE , SCPA masdac , SULFALSACE , EFFICALC , SODIKALI


K+S KALI GmbH - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - Kassel - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 28 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°778451 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Produits chimiques destinées à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais, notamment engrais minéraux pour l’agriculture conventionnelle ainsi que pour l’agriculture biologique.