Déposée le 7 janvier 2002 par la société étrangère K+S KALI GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la société étrangère K+S KALI GmbH domicilié(e) Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque TERRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K+S KALI GmbH, société de droit allemand - Bertha-Von-Suttner Strasse 7, DE 34131 KASSEL - Allemagne
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421677 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488148 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), plantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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