Déposée le 23 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) K - MOBILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sonnerie MP3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) K - MOBILE domicilié(e) 174, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 802 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, K - MOBILE - France.
La marque Sonnerie MP3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
K - MOBILE S.A - 174, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS - France - SIREN 424802734
K - MOBILE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Service de diffusion (transmission) , de téléchargement, par tout moyen de communication, notamment par Internet et par voie télématique, de phonogrammes du commerce et extraits d'œuvres musicales. Service d'abonnement à des services de télécommunications. Edition d'œuvre, notamment musicale
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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