JULES MOREY & FILS S.A., Société anonyme, 71480 CUISEAUX (FRANCE).
Numéro de dépôt :
1317852
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/1995
Présentation de la marque Maître GASPARD
Déposée le 18 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY & FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Maître GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY & FILS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.
La marque Maître GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JULES MOREY & FILS S.A., Société anonyme, 71480 CUISEAUX (FRANCE). - France
Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173152 - Publication au BOPI 1994-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66622 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 25 août 1992 - Transmission de propriété n°66621 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription - Transmission de propriété n°45511 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI
Viande, produits de charcuterie et entre autres des saucissons, jambons, pâtés, produits de salaisons, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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