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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
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FAP 8
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAP 8
JPM SAS - Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3177739
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2012
FAP 8 de JPM

Présentation de la marque FAP 8

Déposée le 1 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAP 8 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes, ,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque FAP 8 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAP 8 est expirée depuis le 1 août 2012.

JPM a également déposé les autres marques suivantes : NUMIDIA , "L'ANTI-PANIQUE JPM C'EST LA VIE" , MC2S , PUSH CONTROL , CLEPOSE , JPM TECHNOLOGY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PUSH CONTROL , JPM


JPM SAS - Société par Actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes, ,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218


CABINET BONNET-THIRION - 12, Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, notamment anti-panique. Serrures et fermetures électriques, électromécaniques ou électroniques, notamment anti-panique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.