Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISABELLE
JOUSSET Germain

Numéro de dépôt :
1728686
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/01/1998

Présentation de la marque ISABELLE

Déposée le 20 janvier 1988 par JOUSSET Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ISABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUSSET Germain, domicilié(e) 27 rue des Anguignis BP42, 45655 SAINT JEAN LE BLANC CEDEX - France.

La marque ISABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISABELLE est expirée depuis le 20 janvier 1998.

JOUSSET Germain a également déposé les autres marques suivantes : GOLDENBRONCE MANUEL WSE 70 189 10 , SONNENRAD WSE 73 390 , RED MANDALAY , ROSE DE NOVILLE , MARCELLINE ROUGE , VADIL , FRANCOISE D OLIVET , MAGUY , CATHY , DENISE JOACHIM


JOUSSET Germain - 27 rue des Anguignis BP42, 45655 SAINT JEAN LE BLANC CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38

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