Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVÉE SPÉCIALE
Numéro de dépôt :
3597003
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVÉE SPÉCIALE
Déposée le 4 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE SPÉCIALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH VERDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516082 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15