Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVÉE SPÉCIALE
JOSEPH VERDIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3597003
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVÉE SPÉCIALE de JOSEPH VERDIER

Présentation de la marque CUVÉE SPÉCIALE

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH VERDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE SPÉCIALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH VERDIER domicilié(e) Z.I. GRANDE CHAMPAGNE,49260 MONTREUIL BELLAY - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH VERDIER Eric Laurent domicilié(e) Z.I. GRANDE CHAMPAGNE,49260 MONTREUIL BELLAY - 49260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JOSEPH VERDIER a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIVE WINE , JEAN MONTBRAY , PAALKENSBERG , BARON DE FRANCE , RUE DU SOLEIL , Cuvée 845 , RENDEZ-VOUS À PARIS , MAURICE FRAIMBOIS , ALBAN DE SAINT PRE , CUVEE LA VILLIERE


JOSEPH VERDIER Société Anonyme - Z.I. GRANDE CHAMPAGNE,49260 MONTREUIL BELLAY - 49260 - France - SIREN 665480158


JOSEPH VERDIER Eric Laurent - Z.I. GRANDE CHAMPAGNE,49260 MONTREUIL BELLAY - 49260 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516082 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).