Marque expirée - Marque en non vigueur
MONTARLET
Numéro de dépôt :
3497626
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2017
Présentation de la marque MONTARLET
Déposée le 27 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTARLET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTARLET est expirée depuis le 27 avril 2017.
JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22