Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SENTIER DES VINS
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3205306
Date de dépôt :
17/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/01/2023
LE SENTIER DES VINS de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque LE SENTIER DES VINS

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SENTIER DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque LE SENTIER DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SENTIER DES VINS est expirée depuis le 17 janvier 2023.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520419 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Vins