LE SENTIER DES VIGNES

JOSEPH MELLOT SA

Présentation de la marque LE SENTIER DES VIGNES

Déposée le 17 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SENTIER DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MELLOT SA domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque LE SENTIER DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SENTIER DES VIGNES est expirée depuis le 17 janvier 2013.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS , Joseph Mellot LA CHATELLENIE