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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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L'ORIGINAL DEPUIS 1513
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ORIGINAL DEPUIS 1513
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3555250
Date de dépôt :
12/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2028
L\'ORIGINAL DEPUIS 1513 de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque L'ORIGINAL DEPUIS 1513

Déposée le 12 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORIGINAL DEPUIS 1513 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-12 du 21 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ORIGINAL DEPUIS 1513 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3555250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ORIGINAL DEPUIS 1513 arrivera à expiration en date du 12 février 2028.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS , Joseph Mellot LA CHATELLENIE


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673756 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.