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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE
JOSEPH MELLOT SAS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3497627
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027
1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE

Déposée le 27 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par action simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE Schmit Chretien PARIS, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639376 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.