Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSOL
JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1199284
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992

Présentation de la marque BONSOL

Déposée le 23 mars 1982 par JOSEPH E. SEAGRAM & SONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque BONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSOL est expirée depuis le 23 mars 1992.

JOSEPH E. SEAGRAM & SONS a également déposé les autres marques suivantes : PAUL JONES , MONTILLA , TRELAWNY , LEROUX , DELTA QUEEN , LEROUX , CROWN RUSSE , FOUR ROSES , FRANK SCHOONMAKER , AMERICAN PIONEER


JOSEPH E. SEAGRAM & SONS, INC., (Société organisée sous les lois de l'état de l'Indiana) 375 Park Avenue, New York, New York (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Vins, spiritueux et liqueurs.