Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AYA
M. Joseph Didier BERGOUGNOUX

Numéro de dépôt :
4327602
Date de dépôt :
07/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AYA de Joseph Didier BERGOUGNOUX

Présentation de la marque AYA

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2017 par monsieur Joseph Didier BERGOUGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AYA »

Le déposant est monsieur Joseph Didier BERGOUGNOUX domicilié(e) 25 avenue du Forez - 43110 - AUREC / LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERGOUGNOUX, M. Joseph Didier BERGOUGNOUX domicilié(e) 25 AVENUE du Forez - 43110 - AUREC-SUR-LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Joseph Didier BERGOUGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : STEKY STAR , La vache Beldy , VOLDY Star , LYONAISE , VOLDY STAR , Escalop Star , BURGY STAR , LYNTOR , Donys Star , Brochys


M. Joseph Didier BERGOUGNOUX - 25 avenue du Forez - 43110 - AUREC / LOIRE - France


Mr BERGOUGNOUX, M. Joseph Didier BERGOUGNOUX - 25 AVENUE du Forez - 43110 - AUREC-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 13 mars 2018 - Rejet total n°718702 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.