Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TIELLERIE, la Fabrique
M. SABATER José
Mme ALBRECHT Virginie

Numéro de dépôt :
4351103
Date de dépôt :
01/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/04/2027
LA TIELLERIE, la Fabrique de SABATER José

Présentation de la marque LA TIELLERIE, la Fabrique

Déposée le 1 avril 2017 par monsieur SABATER José et madame ALBRECHT Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TIELLERIE, la Fabrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur SABATER José domicilié(e) 5 Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France et madame ALBRECHT Virginie domicilié(e) 5 Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATER José domicilié(e) 5 IMPASSE Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

La marque LA TIELLERIE, la Fabrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TIELLERIE, la Fabrique arrivera à expiration en date du 1 avril 2027.

SABATER José a également déposé les autres marques suivantes : LA CETARA Fabrique La Tiellerie , LA TIELLE TROPEZIENNE , LA TIELLE DE SAINT TROPEZ


M. SABATER José - 5 Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France

Mme ALBRECHT Virginie - 5 Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


M. SABATER José - 5 IMPASSE Plan du Mas d'angle - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande ; poisson ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; salaisons ; conserves de poisson ;

Farine ; pain ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.