Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUIS PHILIPPE 1er
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3668609
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2019
LOUIS PHILIPPE 1er de JOLY

Présentation de la marque LOUIS PHILIPPE 1er

Déposée par voie électronique le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS PHILIPPE 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LOUIS PHILIPPE 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS PHILIPPE 1er arrivera à expiration en date du 3 août 2019.

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : MAHARAJA , ARTHUR , CHILDEBERT , CLOTHILDE , GUENIÈVRE , ESTRID , TOUTANKHAMON , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG , LE CLIENT EST ... ROY


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), mayonnaises.