Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREUVAGES
JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3689146
Date de dépôt :
05/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BREUVAGES de JOLY

Présentation de la marque BREUVAGES

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREUVAGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOLY domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 388 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

JOLY a également déposé les autres marques suivantes : MAHARAJA , ARTHUR , CHILDEBERT , CLOTHILDE , GUENIÈVRE , ESTRID , TOUTANKHAMON , LOUIS PHILIPPE 1er , CHARLES X , PHILIPPE V LE LONG


JOLY, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 504388562


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542845 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Boissons lactées, o le lait prédomine ; lait de soja. ;

Café, thé, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.