Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LES FILLES
JLA PRODUCTIONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3160581
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
C LES FILLES de JLA PRODUCTIONS

Présentation de la marque C LES FILLES

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) JLA PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C LES FILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 870 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JLA PRODUCTIONS domicilié(e) 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

La marque C LES FILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LES FILLES est expirée depuis le 19 avril 2012.

JLA PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE 2 , DO - TV , JLA PRODUCTIONS , MANIMO , LA VENGEANCE AUX YEUX CLAIRS , MUNCH , BAIE DES FLAMBOYANTS , TOUS EN MAILLOT! TOUS ÉGAUX! , Camping Paradis , FARIA FILMS


JLA PRODUCTIONS (société anonyme) - 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 397870189


JLA PRODUCTIONS - 12 rue de la Montjoie,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ou non ; Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; Disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés ou non, film pour l'enregistrement des sons ; Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports cédéroms, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases de données et d'informations relatives à l'audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et notamment claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement, jeux vidéo, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images, de données et ou d'informations Papier, carton et produits en ces matières et notamment blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie et de bureau (à l'exception des meubles) ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires et notamment classeurs, crayons, stylographes, porte-crayons, papier d'emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts, prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton ; Produits de l'imprimerie et notamment publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ; albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques Cuir et imitation cuir, produits en ces matières et notamment articles de maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sac à outils (vides) , sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , boîtes en cuir ou en carton-cuir ; Bagages, malles et valises ; Parapluies, cannes, parasols ; Fouets et sellerie Vêtements et notamment pantalons, vestes, chemises, chemisettes, Tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures (habillement) , chaussettes, foulards, gants (habillement) , chaussures, chapellerie ; Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société, cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets) , cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou d'ordinateurs ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël Communication et notamment communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement dénommé "autoroutes de l'information") , par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet (par ce qui est généralement dénommé "autoroutes de l'information") et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Télévision par câble et satellite, agence d'informations, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; Services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires) , divertissements radiophoniques ; Enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'œuvres littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéomusiques, de films, d'émissions, de débats, d'actualités, de compétition sportives, d'entrevues, de discours ; Services de studio de cinéma et de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de films cinématographique, d'enregistrements sonores ; Production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ; Production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; Edition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; Édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens ; services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement, éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; Micro-filmage, photocomposition ; reportages photographiques, photographies ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.