Déposée le 6 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) jja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Instant d'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-41 du 12 octobre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) jja domicilié(e) 176 AVENUE charles de gaulle - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 972 181 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, jja, Mme russel segolene domicilié(e) 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.
La marque Instant d'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jja, sa - 176 AVENUE charles de gaulle - 92522 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 308972181
jja, Mme russel segolene - 157 AVENUE charles floquet - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02
Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708960 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02
Inscription le 13 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°713040 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2017 n°2660755 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-10-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres à boire, vaisselle, tasses, boîtes, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, tous ces produits étant en verre, porcelaine ou faïence ; nécessaires et ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs à parfum, diffuseur pour parfums, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge.
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles.
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