Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Instant d'O
JJA Société anonyme de droit français
EASY TRADE PARADISE Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3522906
Date de dépôt :
06/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2017
Instant d\'O de JJA de droit français

Présentation de la marque Instant d'O

Déposée le 6 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) JJA de droit français et la Société Anonyme (SA) EASY TRADE PARADISE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instant d'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-41 du 12 octobre 2007.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JJA de droit français domicilié(e) Bâtiment 3, 157, avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et la Société Anonyme (SA) EASY TRADE PARADISE de droit français domicilié(e) Bâtiment 3, 157, avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque Instant d'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3522906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instant d'O est expirée depuis le 6 septembre 2017.

JJA de droit français a également déposé les autres marques suivantes : COCCI POUSSE , KAKOCHI , USTENSILES BARBECUE BBQ , TEAM CHAMPION , CHEVALIERS SUPREMES , ABCD , JustHome , TENDANCE créa , 100 BLAG , CARDEN CORNER


JJA Société anonyme de droit français - Bâtiment 3, 157, avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France

EASY TRADE PARADISE Société anonyme de droit français - Bâtiment 3, 157, avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 3


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 2 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690235 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708960 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 13 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°713040 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, récipients d'emballage ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, éventails, housses à vêtements (penderie), housses pour vêtements (rangement), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objet pour la décoration), mobiles décoratifs, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier), tréteaux (mobilier), vannerie, vis et tuyaux flexibles non métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, à savoir : instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres à boire, vaisselle, tasses, boîtes, bols, assiettes, plats, casseroles, carafes, flacons, spatules, beurriers, bougeoirs, récipients (à boire), services à café, pots, porte-savon, vases, tous ces produits étant en verre, porcelaine ou faïence ; nécessaires et ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires pour bébés (portatives), appareils de désodorisation à usage personnel, vaporisateurs à parfum, diffuseur pour parfums, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge.

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes ; tentures murales non en matières textiles.