Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCORTNEY
JIANGMEN IMPERIAL INTERNATIONAL TRADING CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4374608
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
SCORTNEY de JIANGMEN IMPERIAL INTERNATIONAL TRADING CO

Présentation de la marque SCORTNEY

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIANGMEN IMPERIAL INTERNATIONAL TRADING CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCORTNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIANGMEN IMPERIAL INTERNATIONAL TRADING CO domicilié(e) ROOM 2111, 21/F, BUILDING A, WANDA PLAZA, FAZHAN AVENUE, PENGJIANG DISTRICT, JIANGMEN, GUANGDONG - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SCORTNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORTNEY arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.


JIANGMEN IMPERIAL INTERNATIONAL TRADING CO., LTD, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - ROOM 2111, 21/F, BUILDING A, WANDA PLAZA, FAZHAN AVENUE, PENGJIANG DISTRICT, JIANGMEN, GUANGDONG - Chine


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Apéritifs (avec alcool) ; cocktails (avec alcool) ; eaux de vie ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; alcool de riz ; rhum ; vodka ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; whisky ; vins.