Marque expirée - Marque en non vigueur

GROS CARTOON
JEUNESSE TV, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3661189
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2019
GROS CARTOON de JEUNESSE TV

Présentation de la marque GROS CARTOON

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROS CARTOON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEUNESSE TV domicilié(e) 28 rue François 1er 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 937 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROS CARTOON est expirée depuis le 1 juillet 2019.

JEUNESSE TV a également déposé les autres marques suivantes : COMME DES OUFS! , IN ZE BOITE , GULLI GOOD , C MOI QUI REGALE , SAFARI GO , , A QUI VEUT L'ENTENDRE , GULLI , GULLI , CACHE TOI SI TU PEUX


JEUNESSE TV, S.A.S. - 28 rue François 1er 75008 - PARIS - France - SIREN 480937184


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de communication interactive ; fourniture de forums discussion sur l'internet. ;

Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives.