Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couleur maison déco
M. Jerome Clerino

Numéro de dépôt :
3906993
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
couleur maison déco de Jerome Clerino

Présentation de la marque couleur maison déco

Déposée le 22 mars 2012 par monsieur Jerome Clerino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « couleur maison déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jerome Clerino domicilié(e) ZA du Brusquet, Avenue Marcel Pagnol, BP102 - 84110 - Vaison la Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jerome Clerino domicilié(e) ZA du Brusquet, Avenue Marcel Pagnol, BP102 - 84110 - Vaison la Romaine - France.

La marque couleur maison déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleur maison déco est expirée depuis le 22 mars 2022.


M. Jerome Clerino - ZA du Brusquet, Avenue Marcel Pagnol, BP102 - 84110 - Vaison la Romaine - France


M. Jerome Clerino - ZA du Brusquet, Avenue Marcel Pagnol, BP102 - 84110 - Vaison la Romaine - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.