Marque enregistrée - Marque en vigueur

fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise
Monsieur JEROME CASETEUBLE

Numéro de dépôt :
4423387
Date de dépôt :
28/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2028
fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise de JEROME CASETEUBLE

Présentation de la marque fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2018 par monsieur JEROME CASETEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est monsieur JEROME CASETEUBLE domicilié(e) 54 RUE DU MOULIN A L HUILE - 44400 - REZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jerome CASETEUBLE domicilié(e) 54 rue du moulin a l huile - 44400 - reze - France.

La marque fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fabn boule Nantaise La Boule Nantaise Boule Nantaise Seul sport 100% nantais FABN Féderation des Amicales de la boule Nantaise arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


Monsieur JEROME CASETEUBLE - 54 RUE DU MOULIN A L HUILE - 44400 - REZE - France


Monsieur Jerome CASETEUBLE - 54 rue du moulin a l huile - 44400 - reze - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).