Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sediment
Jennifer Gaspard

Numéro de dépôt :
4385500
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
Sediment de Jennifer Gaspard

Présentation de la marque Sediment

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par Jennifer Gaspard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sediment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Jennifer Gaspard domicilié(e) 7 Rue Mazelle - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jennifer Gaspard domicilié(e) 7 rue Mazelle - 57000 - METZ - France.

La marque Sediment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sediment arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.


Jennifer Gaspard - 7 Rue Mazelle - 57000 - METZ - France


Jennifer Gaspard - 7 rue Mazelle - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils d'éclairage ;

Meubles.