Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) JEMINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POP'LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEMINI domicilié(e) ZAC, Lieu dit “ Les Truberdières ”,72220 ECOMMOY - 72220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 590 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque POP'LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEMINI, Société Anonyme - ZAC, Lieu dit “ Les Truberdières ”,72220 ECOMMOY - 72220 - France - SIREN 339590861
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°559795 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Literie (à l'exception du linge). Tissus à usage textile, tissus élastiques, étiquettes en tissus, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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