Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roses de Kerusten
Madame Jeanne Morinière

Numéro de dépôt :
4413671
Date de dépôt :
17/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2027
Roses de Kerusten de Jeanne Morinière

Présentation de la marque Roses de Kerusten

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2017 par madame Jeanne Morinière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roses de Kerusten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame Jeanne Morinière domicilié(e) 610 Route du Bussin - 38780 - EYZIN-PINET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanne Morinière domicilié(e) 610 Route du Bussin - 38780 - EYZIN-PINET - France.

La marque Roses de Kerusten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roses de Kerusten arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.


Madame Jeanne Morinière - 610 Route du Bussin - 38780 - EYZIN-PINET - France


Madame Jeanne Morinière - 610 Route du Bussin - 38780 - EYZIN-PINET - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.