Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rapides à Fleurir
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3881854
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Rapides à Fleurir de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Rapides à Fleurir

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rapides à Fleurir »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594334 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.