Marque expirée - Marque en non vigueur

Marée bleue
jeanne de laval, sas

Numéro de dépôt :
3686953
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2019
Marée bleue de jeanne de laval

Présentation de la marque Marée bleue

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) jeanne de laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marée bleue »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) jeanne de laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jeanne de laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marée bleue est expirée depuis le 27 octobre 2019.

jeanne de laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


jeanne de laval, sas - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


jeanne de laval - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;bulbes à fleurs et plantes en pots.