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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Charming Lady
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charming Lady
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
4198714
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2025
Charming Lady de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Charming Lady

Déposée le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charming Lady » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme Nobecourt Sylvie domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque Charming Lady a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charming Lady arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme Nobecourt Sylvie - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665501 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des glaïeuls et des arbres fruitiers) ; légumes frais ; semences (graines) à l'exception des semences de glaïeuls, plantes et fleurs naturelles à l'exception des glaïeuls ; gazon naturel ; arbustes ; plantes à l'exception des glaïeuls, plants à l'exception des glaïeuls, arbres (végétaux) à l'exception des arbres fruitiers ; plantes séchées pour la décoration à l'exception des glaïeuls. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots à l'exception des glaïeuls.